Les licences Creative Commons décryptées

Oyez Oyez, blogueurs et autres créateurs de contenus, qui récupérez des photos sur Google image pour illustrer vos articles  ou recopier mot pour mot des textes trouvés sur web! Cet article est fait pour vous. Sachez que vous ne pouvez pas utiliser n’importe quelle image/photo n’importe comment. Cette utilisation est conditionnée par les conditions que le propriétaire de ce(tte) texte / image / photo est susceptible de donner via une licence.

When we share everyone wins

Aujourd’hui je vais vous parler des licences qui ont été crée par l’organisation à but non lucratif Creative Commons (CC). Ce sont des licences gratuites qui permettent aux créateurs d’une oeuvre de préciser le type d’utilisation que vous pouvez faire de cette dernière. Attention, les Créative Commons sont basées sur les droits d’auteur, mais ne les remplacent pas ! Elles permettent d’éviter d’éventuelles négociations entre un auteur et un utilisateur, en définissant un champ d’action. Les licences sont présentées sur un tableau récapitulatif, qui, à première vue demande quelques explications.

Creative Commons

Je vais tout d’abord vous présenter les quatre grands types de clauses, dont la combinaison permet de déterminer, spécifiquement, les droits qu’un auteur attribue à un utilisateur. Ensuite, je vous décrirai les différentes licences qui précisent ce que vous pouvez faire avec les droits qui vous ont été octroyés.

 

4 TYPES DE CLAUSES

Creative Commons type de droits

  • Attribution (sigle : BY)

La création peut être utilisée à condition qu’elle soit attribuée à son auteur, en citant son nom. Vous pouvez noter que cette mention est obligatoire en droit Français.

  • Partage à l’identique (sigle : SA)

L’œuvre peut être partagée ou réutilisée dans une oeuvre dérivée, mais avec obligation d’utiliser pour cette dernière, la même licence ou une licence similaire.

  • Pas d’utilisation commerciale (sigle : NC)

L’auteur autorise tout type d’utilisation de son oeuvre à condition qu’elle soit non commerciale. En cas d’utilisation commerciale, il est nécessaire de demander l’accord de l’auteur.

  • Pas de travaux dérivés

L’auteur autorise l’utilisation, la copie, la diffusion de son oeuvre à condition qu’elle ne soit pas modifiée et reprise dans son intégralité. Par définition, cette licence ne peut être combinée avec le partage à l’identique.

 

LES SIX TYPES DE LICENCES

accronymes Creative Commons license

  • Attribution (sigle : CC BY)

Cette licence reprend la clause attribution. Avec cela, l’auteur autorise la distribution, la modification et l’adaptation, même à des fins commerciales, de son oeuvre à condition que cette dernière lui soit bien attribuée (en citant son nom)

  • Attribution et partage à l’identique (sigle : CC BY-SA)

Cette licence  autorise la distribution, la modification et l’adaptation, même à des fins commerciales, d’une oeuvre à condition que cette dernière lui soit bien attribuée (en citant son nom) et que les nouvelles créations soient diffusées avec les mêmes licences (ou équivalentes.

  • Attribution sans utilisation commerciale (sigle : CC BY-NC)

Cette licence autorise la distribution, la modification et l’adaptation d’une oeuvre, uniquement à des fins non commerciales. Le nom de l’auteur de l’oeuvre originale doit être cité, mais il n’y a pas d’obligation de diffuser la nouvelle selon les mêmes conditions.

  • Attribution sans modification (sigle : CC BY-ND)

Cette licence autorise la redistribution, même à des fins commerciales, d’une oeuvre à condition qu’elle soit entière et non modifiée et que le nom de l’auteur soit cité.

  • Attribution sans utilisation commerciale et partage à l’identique (sigle : CC BY-NC-SA)

Cette licence autorise la distribution, la modification et l’adaptation d’une oeuvre, uniquement à des fins non commerciales. Le nom de l’auteur de l’oeuvre originale doit être cité et la nouvelle œuvre doit être diffusée avec la même licence (ou équivalent).

  • Attribution sans utilisation commerciale et sans modification (sigle : CC BY-NC-ND)

Cette licence autorise uniquement le partage et la diffusion d’une œuvre, en citant le nom de l’auteur, mais sans aucune modification ni utilisation à des fins commerciales. C’est la licence CC la plus restrictive.

 

LA LICENCE CCO

C’est la licence qui permet à l’auteur de renoncer à la plupart de ces droits, ce dans la limite des lois applicables. Cette licence permet de placer une oeuvre le plus près possible du domaine public. Attention, comme je l’ai précisé plus haut, la loi française n’autorise pas l’abandon du droit d’attribution. Vous vous demandez peut-être l’intérêt de ce type de licence ? Certains considèrent que les licences et les brevets sont des freins à la collaboration et à l’innovation, que le savoir doit être partagé sans limites, car il fait partie du patrimoine commun de l’humanité. Cette licence est donc une manière de libérer leurs idées / vision afin de faire évoluer l’humanité. Vous retrouverez ce type de contenus sur les plateformes ci-après:

plateformes partenaires Creative Commons

J’espère que cet article vous aura aidés à y voir plus clair dans le monde complexe des licences CC et que désormais, lorsque vous rencontrerez un de ces sigles, vous en connaîtrez la signification. Pour votre information, vous pouvez attribuer gratuitement une licence CC à votre site internet en cliquant sur ce lien. Vous obtiendrez alors un code HTML à copier coller sur votre site. En ce qui me concerne, mes deux blogs (celui-ci et Safie Stories) sont sous licence CC BY. Et vous ?

 

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